Catherine BERCHE, épouse PAINVIN, de nationalité franÇaise
Numéro de dépôt :
1415510
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
Présentation de la marque IMPER ET PASSE
Déposée le 26 juin 1987 par Catherine BERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPER ET PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Catherine BERCHE, épouse PAINVIN, de nationalité franÇaise, domicilié(e) Château de Champs, 61190 CHAMPS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.
La marque IMPER ET PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Catherine BERCHE, épouse PAINVIN, de nationalité franÇaise - Château de Champs, 61190 CHAMPS. - France
Cabinet PETIT & BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;linge de maison, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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